Dans le cadre de la sécurité nationale et en particulier pour les contrôles documentaires assurés par la gendarmerie nationale, la police nationale et la police municipale les pièces exigées sont les suivants selon les cas précisés par le ministère de l’administration territoriale, de la décentralisation et de la sécurité.
Les personnes qui se déplacent ou qui voyage de façon générale ils devront présenter l’un des documents suivants : Une carte nationale d’identité ou Un passeport ou Une carte consulaire ou Tout autre document permettant de vérifier l’identité de la personne.
Les conducteurs d’automobile devront présenter un permis de conduire, une carte grise, un certificat de visite technique en cours de validité et une attestation d’assurance en cours de validité. Comme mesure sécuritaire les forces de l’ordre doivent procéder à des fouilles des capots, coffres, soutes, intérieur du véhicule, bagages, tout compartiment susceptible de cacher des objets prohibés.
Les conducteurs de vélomoteur, motocyclette ou tricycle à moteur devront, eux, présenter la carte grise de l’engin et la carte national d’identité du conducteur.
Pour l’heure et jusqu’à nouvel ordre le contrôle documentaire ne concerne pas les documents comme la carte d’affiliation des chauffeurs routiers, la quittance de la taxe sur les véhicule à moteur (TVM), la carte de vaccination des voyageurs par la route, la carte de transport national et international, la quittance de paiement de la patente, le permis de conduire des tricycles à moteur et les équipements du véhicule.
